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Marques déposées par monsieur Francis Mathieu
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Grande Charte de 1114
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Charte de 1114
M. Francis Mathieu
M. Benoît Maillard

Numéro de dépôt :
4366546
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
Grande Charte de 1114 de Francis Mathieu

Présentation de la marque Grande Charte de 1114

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par monsieur Francis Mathieu et monsieur Benoît Maillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Charte de 1114 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Les déposants sont monsieur Francis Mathieu domicilié(e) 34d rue du Carroz - 1278 - La Rippe - Suisse et monsieur Benoît Maillard domicilié(e) 35 rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoît Maillard domicilié(e) 35 rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Grande Charte de 1114 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Charte de 1114 arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

Francis Mathieu a également déposé les autres marques suivantes : Grande Charte Champenoise , Athena Real Estate


M. Francis Mathieu - 34d rue du Carroz - 1278 - La Rippe - Suisse

M. Benoît Maillard - 35 rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Benoît Maillard - 35 rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714882 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.